RÉGLEMENTATION ET CONSEILS relatifs aux séjours et accueils
Décret n° 2009-679 du 11 juin 2009 relatif à la protection des mineurs -annexe C I-4 pour l'organisation de séjours de vacances dans une famille.
instructions centres loisirs
Le patrimoine des colonies de vacances sur le littoral de Vendée et
6 avr. 2010 enfants sont pesés et mesurés en début et en fin de séjour. ... De fait que le mouvement d'organisation de colonies des vacances est.
resetudescolonies
Décret relatif aux centres de vacances D. 17-05-1999 M.B. 30-11-1999
17 mai 1999 2° les séjours de vacances qui sont des services d'accueil résidentiels ... organisations d'adultes selon les critères de l'arrêté ...
decret CDV version coordonnee
CENTRE D'ALTITUDE DE LA CHARENTE BP 36 65171 SAINT
23 janv. 2006 Organisation du travail des enseignants au centre. Page 28-29 ... qui organise sous sa seule responsabilité les séjours de vacances.
livret presentation classes
----- ----- N° 15-037/15-017/01 – AVRIL 2015 –
1 avr. 2015 l'arrêté ministériel du 22 juin 2009 mais de nombreux autres organismes ... Les centres de vacances et l'organisation de séjours.
Action sociale MI
Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018
Paris le 28 août 2009 méthodes de travail et d'organisation des collectivités ont été largement modifiées
DPACI RES maj
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4 févr. 2015 LES DYSFONCTIONNEMENT DE L'ORGANISATION ACTUELLE ... vacances proches des stations d'altitude en hiver ... entre 2009 et 2014.
pres valloire organisation touristique
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4 févr. 2015 LES DYSFONCTIONNEMENT DE L'ORGANISATION ACTUELLE ... vacances proches des stations d'altitude en hiver ... entre 2009 et 2014.
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ADMINISTRATION
1 oct. 2011 que la restauration collective ou l'organisation d'un arbre de Noël ... (séjours en colonies de vacances
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VACANCES
L'organisation est susceptible d'évoluer en fonction de la situation Centres de vacances municipaux 2021 la grande aventure ! ... et le 11/07/2009.
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