Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général
Cerfa n° 11580*04 à certains organismes d'intérêt général. Article 200 238 bis et 978 du code général des impôts (CGI). Bénéficiaire des versements.
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Les associations d'intérêt général (mars 2015)
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Focus interet general
QUALIFICATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL DES ORGANISMES
QUALIFICATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL DES ORGANISMES. RECEVANT DES DONS OUVRANT DROIT À AVANTAGE. FISCAL. NOTION DE « CERCLE RESTREINT DE PERSONNES ». Établi par.
QUALIFICATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL DES ORGANISMES
QUALIFICATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL DES ORGANISMES. RECEVANT DES DONS OUVRANT DROIT À AVANTAGE. FISCAL. NOTION DE « CERCLE RESTREINT DE PERSONNES ». Établi par.
Rapport Cercle Restreint Yves Blein
Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général
à certains organismes d'intérêt général. Articles 200 238 bis et 885-0 V bis A du code général des impôts (CGI). Bénéficiaire des versements.
titre dons
reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général
à certains organismes d'intérêt général. Articles 200 238 bis et 885-0 V bis A du code général des impôts (CGI). Bénéficiaire des versements.
Recu Fiscal pdf Editable
RAPPORT SUR LA NOTION D'INTERET GENERAL FONDANT l
11 Feb 2015 En effet compte tenu de la diversité de leurs interventions
Rapport du HCVA sur l interet general
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LISTE DES ORGANISMES BENEFICIANT DEPUIS 1985 DU LABEL
LISTE DES ORGANISMES BENEFICIANT DEPUIS 1985. DU LABEL "CAMPAGNE D'INTERET GENERAL". 1985 - Comité Français contre la faim. Fédération de Cardiologie.
liste interet general ?inLanguage=fre FR
L'objection de conscience l'O.N.F. et I'intérêt général
caractère d'organismes d'intérêt général après qu'ils ellssent été admis à bénéficier du statut d'objecteur de conscience (I).
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