Rapport sur les orientations budgétaires 2013-2015
3 août 2009 GOUVERNEMENT DE LA NOUVELLE-CALEDONIE. Rapport sur les orientations budgétaires. 2013-2015. Etabli conformément aux articles 84-2 et 209-5.
Budget 2012-2013 - Plan budgétaire
31 mars 2012 Le gouvernement dépose le budget 2012-2013 qui confirme le retour ... les orientations budgétaires qui permettront de maintenir des finances.
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Budget 2013-2014 - Plan budgétaire
16 nov. 2012 Les orientations économiques et budgétaires du gouvernement. Section B. L'économie du Québec : évolution récente et perspectives pour 2013 ...
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Dossier de presse 31 août 2010
31 août 2010 Orientations budgétaires. 2011-2013. 1. Une nouvelle obligation qui découle de la modification de la loi organique n°99-209.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2013 1
Le conseil municipal prend acte du bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées durant l'année 2012. 10. Débat d'orientation budgétaire. Dans le
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DOCUMENT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
(CPCMB). PREPARATION DU PROJET DE LOI DE FINANCES 2014. DOCUMENT D'ORIENTATION BUDGETAIRE. (Lettre de Cadrage Budgétaire). 2014 - 2016. Bujumbura Août 2013.
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ORIENTATIONS STRATÉGIQUES ET PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES
7 févr. 2014 ET PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2014 ... Résultats financiers 2013 ... 2013. ORIENTATIONS STRATÉGIQUES 2014-2016. UNE APPROCHE CITOYENS ...
Communiqué de presse BS 2013
23 juil. 2013 conformes au rapport sur les orientations budgétaires 2013-2015. Il s'agit d'un budget d'ajustement qui permet de conforter les actions ...
SOLIDARITÉS
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2013/5 du 15 juin 2013 Page 1 Annexe V. – Synthèse des rapports d'orientation budgétaire (ROB) 2012.
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Débat d'Orientations Budgétaires 2021
Débat d'Orientations Budgétaires 2021 – Syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers. 2. Les opérations d'investissement 2013-2020.
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- orientations budgétaires 2022