Original : anglais Novembre 2009 RAPPORT DE LA NEUVIÈME
3 nov. 2009 rapport d'octobre 2009 de la Commission du Code. ... sur la consultation électronique sur le bien-être des volailles ... d'avril 2010.
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Conseil économique et social
PP/WG.1/2009/4. 26 avril 2009. FRANÇAIS. Original: ANGLAIS. COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE. RÉUNION DES PARTIES À LA CONVENTION SUR.
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Conseil économique et social
20 avril 2009. Français. Original: anglais. V.09-82793 (F). *0982793*. Commission pour la prévention du crime et la justice pénale. Dix-huitième session.
E CN. L. Add. FR
CE/85/8 b) Madrid avril 2009 Original : anglais Quatre-vingt
rapport élaboré par le Corps commun d'inspection intitulé « Examen de la électronique de ce document va être adressée à l'agent de liaison du CCI au ...
ce b report of the joint inspection unit fr ?VersionId=pj B MZrtmdFx s UdV ykmgTThvky
Conseil international du Café 102 session 18 – 20 mars 2009
20 mars 2009 ICC 102-9. 27 avril 2009. Original : anglais ... Certificat d'origine de l'OIC (fichier Artwork/électronique disponible sur demande).
icc f rules certificates
N° ICC-01/04-01/06 5 juin 2009 Traduction officielle de la Cour
5 juin 2009 Original : anglais. N° : ICC-01/04-01/06 ... Le 7 avril 2009 l'Accusation a informé la Chambre (par un courrier électronique.
N° ICC-01/04-01/07 1/21 13 mars 2009 Traduction officielle de la
13 mars 2009 Original : anglais. N° : ICC-01/04-01/07 ... protocole de présentation électronique des éléments de preuve ... 9 avril 2009 à 16 heures ;.
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES
3 nov. 2008 Distribution du rapport de la trentième session du Comité du Codex ... juin 2009) et une consultation mixte OMS/UNICEF pour actualiser les ...
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Togo : Consultations au titre de l'article IV pour 2009 et deuxième
7 juil. 2009 Le rapport devrait être prêt en avril 2009. Entretemps le gouvernement a commencé à restructurer les opérations de la société d'exploitation ...
Lettre en date du 17 avril 2009 adressée au greffier par M. Saša
14 mars 2008 l'accord sur l'éducation 23 mars 1998 [originaux anglais et serbe]. ... question soumise à la Cour