Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps
Mar 20 2015 Groupe G. Des mesures d'accompagnement pour un ... Faut-il créer un secrétariat d'Etat de la société numéri- que? 14.4300 n Mo. Derder.
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Vorschau Frühjahrssession 2015 Nationalrat / Perspective Session
Feb 17 2015 nisation du recouvrement des pensions alimentaires
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Résumé des délibérations - Première partie - Session d'automne 2014
Sep 26 2014 Groupe G. Des mesures d'accompagnement pour un ... Il faut davantage d'organes ... Faut-il un traité international pour améliorer l'état.
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Vorschau Ständerat Sommersession 2014
May 21 2014 ral du 30 juin 2007 concernant le rapport sur les mesures d'inté- ... Il faut compter avec des dépenses d'environ 2 mil-.
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Docum entazione
May 19 2015 L'acquisition de la nationalité suisse serait facilitée mais pas auto- ... Conseil fédéral est donc d'avis qu'il faut maintenir le système.
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Docum entazione
May 19 2015 14.085 Mesures pour renforcer le rôle de la Suisse comme. Etat hôte . ... Conseil fédéral est donc d'avis qu'il faut maintenir le système.
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