Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon
Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne. Rapport à Madame la ministre de la culture et de la communication.
140512_MCC- remise rapport M Imbert Quaretta
Remise à Aurélie Filippetti du rapport de Mireille Imbert-Quaretta sur les outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne.
MCC remise rapport M Imbert Quaretta
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 14.4.2021 COM(2021
14 avr. 2021 relative à la stratégie de l'UE visant à lutter contre la ... coopération opérationnelle en matière de lutte contre la contrefaçon.
Référentiel d'aide à la lutte contre la traite des personnes
Outil 1.4 Présentation des instruments internationaux de lutte contre Outil 9.16 Le rôle des médias dans la prévention de la traite des personnes.
V French E Book
Stratégie technique mondiale de lutte contre le paludisme 2016-2030
Les efforts de prévention et de lutte contre le paludisme contribuent au caments antipaludiques ou d'outils de lutte antivectorielle inefficaces) ...
fre
RAPPORT D'ACTIVITÉ
Contribution des services au rapport proposant des « outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne » .
HADOPI Rapport activite
La lutte contre les contrefaçons
18 févr. 2020 La disparité des dispositifs opérationnels de contrôles douaniers entre les États membres malgré une réglementation douanière détaillée et ...
Compilation d'outils pour l'analyse de la criminalité liée aux espèces
d'outils disponibles en matière de prévention et de lutte contre les capacité opérationnelle pour contrer ce problème ne sont pas encore à la hauteur du ...
Toolkit f
LUTTE CONTRE L'ÉVASION FISCALE ET LA FRAUDE EN
12 oct. 2020 l'État politique maritime de la France
Rapport de mi-parcours du Programme régional de l'ONUDC pour l
PILIER II - Prévention et lutte contre la criminalité transnationale organisée Trafic illicite de drogues de précurseurs et de produits de contrefaçon.
Rapport de mi parcours du Programme regional ONUDC Nov web