Recueil des avis
Au travers du PADD et du DOO le projet de SCOT organise le territoire pour que arrêté par le syndicat mixte du Pays d'Arles le 24 février 2017.
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Sur la cohérence entre le PADD le SCOT et le PLU. Le SCOT du Pays d'Arles a été arrêté le 24 février 2017. L'enquête publique s'est.
Rapport d'enquête publique - Mairie du Paradou
Le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d'Arles est en cours d'élaboration. Le document a été arrêté le 24 février 2017. 3. Présentation du projet. Commune
schéma de cohérence territorial (SCoT) du Pays d'Arles
7 juin 2017 paysager et culturel de grande qualité. Les objectifs du SCoT arrêté le 24 février 2017 exprimés dans le PADD1 et traduits dans le DOO2
avis mrae
1 Elaboration du PLU prescrite le 24/10/2017 PLU arrêté le 27/03
le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d'Arles (arrêté en février 2017) ; pour la mettre en application sous la l'animation du syndicat mixte de.
presentation plu partie
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFONTAINE
Arrêté préfectoral n°2014-042-0025 du 11 février 2014 portant sur la d'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal après le 24 mars 2014 et.
PAC PLUi valantSCOT CC Pierrefontaine Vercel fev
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2017 1 (mise à jour
10 juil. 2018 communication de l'arrêté préfectoral portant sur la constitution de la Réunion des Assureurs Maladie de la Sarthe (RAM). 12/01/2017 02/02/ ...
liste avis favorables
Porter à connaissance de l'Etat
30 avr. 2015 1 - Le rôle du syndicat mixte dans les procédures de planification ... par arrêté préfectoral le PADD du SCOT prend en compte la charte de ...
PAC Scot Doubs central
Porter à connaissance de l'Etat
31 déc. 2016 documents d'urbanisme du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2017. ... Le Syndicat mixte du pays du Haut-Doubs
PAC Scot pays haut doubs dec
VILLE DU PARADOU PLAN LOCAL D'URBANISME REVISION
28 mars 2018 Alpilles (syndicat Mixte) qui regroupe les 16 communes le ... Cohérence Territoriale du Pays d'Arles
rapport