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11 déc. 2015 Objet : Subdélégation de signature aux chefs de divisions - Modification de l'arrêté rectoral du 24 août 2015------47.


Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de région Franche

7 juil. 2015 N° 31 - 10 juillet 2015. ADRESSE POSTALE : 8 bis rue Charles Nodier - 25035 BESANÇON CEDEX - STANDARD TEL: 03.81.25.10.00 - FAX: ...
@RAA n° du juillet


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Pascal FONTENAY Ste Jeanne d'Arc Agnetz Maria-Alcina TOME

29 nov. 2018 24. Remerciements. Du lundi au vendredi de 10 h à 17 h ou sur rendez-vous. 2. SNEC-CFTC Picardie. 52 rue Daire. 80000 AMIENS.
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Amiens le 24 décembre 2015 Le Recteur de l'académie d'Amiens

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L'essentiel de la jurisprudence du droit de la fonction publique

8 janv. 2002 territoriaux et la délibération n° 81 du 24 juillet 1990 portant droits et ... publique communale la délibération n° 486 du 10 août 1994 ...
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29 janv. 2016 Amiens du lundi 15 février au jeudi 18 février 2016 de 9 heures à 12 ... Vu l'arrêté préfectoral du 31 juillet 2015 modifié le 22 décembre ...
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Bulletin officiel n°48 du 24 décembre 2015 Sommaire

24 déc. 2015 supérieur et de la recherche du 1-10-2015. Article 1 - Au cinquième alinéa de l'article 70 de l'arrêté du 17 février 2014 susvisé ...


c rapport JCC_FF PLF 2017

23 nov. 2016 Académie 2012 2013 2014 2015 2015. Aix-Marseille. 64. 6
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