1-COURS-JEAN-BALLARD-13001_2018 03228
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COURS JEAN BALLARD
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27/06/2018 Au capital social de 15.24490 euros. Siège social : 10 Cours Jean BALLARD. 13001 MARSEILLE. 418 032 033 RCS MARSEILLE. DECISIONS DU GERANT.
SCI J.C.N Statuts mis à jour
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Considérant que la visite des services municipaux en date du 10 novembre 2021 a L'accès à l'immeuble sis 1
cours jean ballard ml pi ok
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28/01/2016 9 cours Jean Ballard. 13001 MARSEILLE. Aix-en-Provence le 29 JAN. 2016. OBJET ARLES - PSMV. Servitudes des monuments historiques à reporter ...
PSMV ARLES LISTE SERVITUDES DES MONUMENTS HISTORIQUES
Périmètre Délimité des Abords des ruines du château et de son parc
1. Carte postale ancienne de Tourves - source Delcampe architecte HMONP du patrimoine - 9 cours Jean Ballard 13001 Marseille - chaillan.archi@hotmail.fr.
DCM Annexe dossier PDA
Plan de sauvegarde et de mise en valeur Règlement
25/11/1974 1. PSMV de GRASSE. SOMMAIRE. Ville de Grasse - DRAC PACA - STAP des Alpes ... 9 cours Jean Ballard 13001 Marseille Tél: 04.91.54.88.52
psmv grasse reglement
Plan de sauvegarde et de mise en valeur Rapport de présentation
15/12/2016 Chargés d'études : Mireille PELLEN - Architecte du Patrimoine 9 cours Jean Ballard 13001 Marseille Tél : 04 91 54 88 52 Mail ...
a PSMV ARLES RAPPORT DE PRESENTATION Livre CNSS
Approbation de la charte de partenariat avec l'Agence
17/10/2016 pour l'Information sur le Logement (ANIL) sise 7
C CM
240-AVAP-PLAN-SUIVI POST CRPS-PLANCHE4-171205
JEAN. AVE DE SAINT JEAN. PCE THIARS. QUAI DE RIVE NEUVE. RUE SAINT SAENS PELLEN - Architecte du Patrimoine - 9 cours Jean Ballard 13001 Marseille Tél ...
AVAP-PLANCHE 4-Description
CHARGES D'ETUDES : Mireille PELLEN - Architecte du Patrimoine - 9 cours Jean Ballard 13001 Marseille Tél : 04 91 54 88 52 - atelier@pellen-daude.archi