LEGALPLACE
De la même manière qu'UberEats ou Deliveroo la livraison des plats est assurée par Extrait Kbis ou relevé SIRENE ;. Copie d'une pièce d'identité en ...
Dossier de candidature 2019
Extrait KBIS ou extrait des inscriptions portées au répertoire des métiers des entreprises et des établissements (SIRENE) ou relevé d'une caisse de.
DOSSIER DE CANDIDATURE Stade d eaux Vives
CHAMBRE DE METIERS DE SEINE SAINT DENIS
judiciaire (Extrait KBIS ou Extrait K). *pour les Auto Entrepreneurs (Avis de situation au répertoire SIRENE – INSEE ou Attestation RSI ou Ext K).
crma
REGLEMENT DE L'APPEL A PROJET
NB- Le porteur de projet s'assurera que le relevé d'identité bancaire (RIB) et l'extrait KBIS ou numéro SIRENE qu'il produira comporteront les mêmes
Réglement de l'appel à projet
Untitled
Les activités ou les travaux d'installation ne pourront être entrepris qu'après Certificat de situation au répertoire SIRENE ou extrait Kbis ou ...
aot autorisation tvx dpf
Préfecture de la Martinique - Demande d'Autorisation d'Occupation
Certificat de situation au répertoire SIRENE ou extrait Kbis ou justificatif RNA (si entreprise ou association). Relevé de propriété ou matrice cadastrale
formulaire demande aot dpf
Modalités de demande de licence individuelle pour l'exportation de
2 Apr 2019 Documents obligatoires : • Un extrait de KBis de LBis ou un relevé d'inscription au répertoire Sirene de l'établissement demandeur pour une ...
modalites demande licence individuelle
Liste des pièces à joindre pour les enseignants vacataires ATV et CET
Extrait Kbis OU certificat d'inscription SIRENE de moins de 3 mois. - Fiche individuelle de renseignement CET. - Notice individuelle. - Extrait Kbis ou
Documents à fournir dossier vacataire
CHAMBRE DE METIERS DE SEINE SAINT DENIS
5 Jul 1996 judiciaire (Extrait KBIS ou Extrait K). *pour les Auto Entrepreneurs (Avis de situation au répertoire SIRENE – INSEE ou Attestation RSI ou ...
crma
1er avril 2003
1 Apr 2003 NB - Le porteur de projet s'assurera que le relevé d'identité bancaire (RIB) et l'extrait KBIs ou fiche Sirene/Insee qu'il fournira seront ...
Règlement de l'appel à projets sécurité routière