cahier des charges relatif a l'agrement des gardiens de fourriere
6 avr. 2021 RHIN. La Préfète agrée les gardiens de fourrière et les ... doit avoir une existence légale attestée par un extrait Kbis du registre du.
Cahier des charges modifié agrément gardien de fourrière
Direction des Migrations et de l'Intégration Bureau des titres de
Préfecture du Bas-Rhin – 67073 STRASBOURG CEDEX – Tél. 03.88.21.67.68 – Fax Extrait Kbis daté de moins de 3 mois si l'employeur est une personne morale ...
Liste n° Admission exceptionnelle au séjour
Direction de l'Immigration Bureau des titres de séjour Code
Justificatif d'immatriculation de l'entreprise (statuts extrait K ou Kbis) ou d'affiliation au régime social des indépendants (à remettre le plus
Liste n° Entrepreneur Profession liberale
Direction de l'Immigration Bureau des titres de séjour Code
Justificatif d'immatriculation de l'entreprise (statuts extrait K ou Kbis) ou d'affiliation au régime social des indépendants daté de moins de trois mois.
Liste n° Entrepreneur Profession libérale
Est Granulats 12 B rue des Hérons Espace Plein Sud Il 67960
Extrait Kbis. IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES. Extrait du 14 Septembre 2016. WALD'INS. IDENTIFICATION.
MEMREP EstGranulats
Extrait Kbis
RCS Reims - 01/06/2017 - 11:54:55 page 1/2. Extrait Kbis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES à jour au 31 mai 2017.
Annexe Kbis Edib . .
Vous poursuivez la création de votre projet de création : Vous avez
Justificatif d'immatriculation de l'entreprise (statuts extrait K ou Kbis) ou affiliation au régime social des indépendants (document à demander pour la
Liste n° Passeport talent Projet économique innovant
Untitled
7 juil. 2017 Préfecture du Bas-Rhin -5 place de la République – 67073 ... attestations fiscales et sociales
Circ avec PJ
CENTRE DE FORMALITES DES ENTREPRISES LISTE DES
Chambre de Métiers d'Alsace Bas-Rhin : 30 Avenue de l'Europe – CS 10011 SCHILTIGHEIM - 67013 (_) Un extrait Kbis de moins de 3 mois en original à jour.
Untitled
Canal du Rhone au Rhin grande partie déversées dans le Rhin via le plan d'eau de Plobsheim et le canal de ... confirme l'extrait Kbis suivant :.
DDAE GHE P