Extrait kbis guadeloupe






18h-19h: ACCUEIL

Région Guadeloupe _ Avenue Paul Lacavé _ Petit-Paris _ 97100 BASSE-TERRE. Tel : 0590 80 40 40 Poste 43.82. Nom du demandeur :… N° SIRET ou extrait Kbis.
SAMT Dossier


Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER

L'enveloppe totale du FSE pour le PO FEDER-FSE Région Guadeloupe 2014-2020 sur lequel le conseil régional de la Extrait KBIS du demandeur.
DOMO I V Mars


1/3 Grand Port Maritime de Guadeloupe –Fiche de candidature

un extrait Kbis de moins de 3 mois ainsi que le nom du mandataire habilité à signer au nom du groupement. Déclaration sur l'honneur attestant que :.
FICHE DE CANDIDATURE IMMOBILIER modifiable


1er avril 2003

1 Apr 2003 La préfecture de la région Guadeloupe représentée par Monsieur Sabry HANI
Règlement de l'appel à projets sécurité routière





VEHICULES ET MATERIELS DIVERS

il conviendra de joindre copie de l'extrait Kbis (ou équivalent) datant de moins Le Commissaire aux ventes de Guadeloupe aura en outre la possibilité de ...
CCP


CATALOGUE DE VENTE

16 Mar 2020 de la Régie de recettes du CAV de GUADELOUPE ... de M Jean-Paul VALERIUS) accompagné d'une copie de pièce d'identité ou d'extrait Kbis.
Catalogue de vente par adjudication du mars


Dossier de demande d'habilitation en qualité d'opérateur funéraire

(1) Extrait de l'article D2223-55-3 du code général des collectivités Extrait Kbis du registre et des sociétés ou du répertoire des métiers pour les ...
Dossier de demande d'habilitation en qualité d'opérateur funéraire


VENTE DU DOMAINE PAR APPEL D'OFFRES Sous plis cachetés

22 July 2020 RESPONSABLE DE VENTE GUADELOUPE. Tél. 06 90 55 36 25 ... des biens sur présentation d'1 pièce d'identité ou d'extrait Kbis.
Notice vente AO





CATALOGUE DE VENTE

23 Oct 2019 COMMISSARIAT AUX VENTES DE GUADELOUPE ... moyen d'une pièce d'identité avec photo ou d'un extrait Kbis (ou équivalent) de moins de 6 mois.
Catalogue vente adjudication octobre


27/05/2014 Le Fonds de développement cinématographique et

27 May 2014 Dans le cadre de la convention ETAT-CNC-Région Guadeloupe ... l'extrait Kbis et les statuts de la société de production.
Le Fonds de developpement cinematographique et audiovisuel


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