Soins reçus à l'étranger
Pour en savoir plus veuillez consulter le site "www.ameli.fr". pays de séjour. Soins imprévus et urgents : Soins programmés : ‡. ‡
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Attestation sur l'honneur - Séjour à l'étranger d'une durée supérieure
Ce document complété et signé par le patient
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Demande d'ouverture des droits à l'assurance maladie
Attestation sur l'honneur à compléter par le demandeur informations du cadre A et à lui signaler tout transfert de ma résidence principale à l'étranger.
1089_17 ATTESTATION SUR L'HONNEUR Délivrance
La loi rend passible d'une amende de 5 000 euros quiconque se rend coupable de fraude ou de fausse déclaration pour obtenir ou faire.
RENSEIGNEMENTS A L'USAGE DU TRAVAILLEUR
La présente attestation est délivrée : — à tous les travailleurs français et étrangers
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AVIS DE MISSION PROFESSIONNELLE A L'ÉTRANGER
AVIS DE MISSION PROFESSIONNELLE A L'ÉTRANGER. (DÉTACHEMENT INFERIEUR A TROIS MOIS). N.B. Le présent avis établi par l'employeur
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RENSEIGNEMENTS A L'USAGE DU TRAVAILLEUR
La présente attestation est délivrée : — à tous les travailleurs français et étrangers
Demande d'ouverture des droits à l'Assurance Maladie
Attestation sur l'honneur à compléter par le demandeur informations du cadre A et à lui signaler tout transfert de ma résidence principale à l'étranger.
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ATTESTATION SUR L'HONNEUR - Demande de dérogation pour
(Article L114-13 du code de la sécurité sociale). ATTESTATION SUR L'HONNEUR. Demande de dérogation pour délivrance de médicaments. SÉJOUR A L'ETRANGER d'une
Demande d'ouverture des droits à l'assurance maladie
Attestation sur l'honneur à compléter par le demandeur informations du cadre A et à lui signaler tout transfert de ma résidence principale à l'étranger.
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