DÉGRÈVEMENTS DE PRÉCOMPTE IMMOBILIER ET SECRET
Suite à la sixième réforme la Région de Bruxelles-. Capitale est devenue l'autorité compétente en précompte immobilier et du contentieux ad hoc
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COMMUNIQUE DE PRESSE
20 sept. 2018 d'actifs immobiliers en entrant en négociations exclusives en vue de ... le Conseil de surveillance a désigné un comité ad hoc composé de ...
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 11.12.2019 COM(2019
11 déc. 2019 résilience du parc immobilier au changement climatique. ... commerce et d'autres enceintes internationales ad hoc.
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Listes des médiateurs inscrits auprès de la Cour d'appel de Toulouse
Médiateurs ad hoc. / Médicys. ARLABOSSE. TREANTON. 16 Rue de. Paris. LE PORT –. MARLY ghisarla@yahoo.com. Certificat de compétence. Pratiques de la.
Liste médiateurs site CA TOULOUSE
CONDITIONS GÉNÉRALES
21 déc. 2012 de location ou de gestion sur un bien immobilier implanté en Région de Bruxelles Capitale : a. Propriétaire (et nu-propriétaire).
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OCTROI D'UNE PRIME COMMUNALE POUR L'INSTALLATION D
23 août 2019 achats) sur base du formulaire de demande ad hoc de la Ville de Bruxelles. Le formulaire est accompagné des documents suivants :.
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1 janv. 2019 Les biens relevant du patrimoine immobilier de service public qui sont ... Et ce au moyen du formulaire ad hoc disponible sur notre site ...
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VILLE DE BRUXELLES
Une seule prime est octroyée par bien immobilier et par période de cinq ans. achats) sur base du formulaire de demande ad hoc de la Ville de Bruxelles.
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La production capitaliste des logements à Bruxelles. Promotion
22 mai 2017 L'objet étudié : importance des promoteurs immobiliers dans la ... Le fait de constituer une société ad hoc (Special Purpose Vehicle – SPV) ...
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 10.1.2017 COM(2016
10 janv. 2017 De même la réforme des professions d'agent immobilier et ... des compétences des architectes ou une évaluation ad hoc des compétences ou ...