Ad-pa 44 propositions






TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE

26 oct. 2012 Sauf dispositions contraires des articles 39 à 44 inclus ... Le Conseil


Concertation Grand âge et autonomie

Les propositions du rapport participent pleinement à la reconnaissance de la 44. CONCERTATION Grand âge et autonomie perçu comme indispensable dans tous ...
rapport grand age autonomie


Processus de proposition d'inscription

31 juil. 2021 44 COM. WHC/21/44.COM/8. Paris le 23 juin 2021 ... ad hoc


LES VIOLENCES CONJUGALES PENDANT LE CONFINEMENT

à une évaluation des situations de violences conjugales en période de confinement et déployées puis dans un deuxième temps de faire des propositions.
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contrat de projet partenarial d'aménagement

1 janv. 2020 Annexe 5 : Propositions d'axes de travail pour faire évoluer la réglementation ... Le centre-ville de Marseille présente à cet égard une des.
PPA final contrat de projet


RAPPORT

7 juil. 2020 À l'issue de ses travaux la commission d'enquête a d'abord pour ... La commission d'enquête formule 44 propositions destinées à.
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Rapport de mission interministérielle

14 sept. 2018 Axe 7 (propositions n° 93 à 104) : Le pilotage et l'articulation de la politique publique de protection juridique des majeurs par :.
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Propositions d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial

RÉSUMÉ. Ce document présente les propositions d'inscription à examiner par le Comité à sa 44e session élargie (Fuzhou. (Chine) / Réunion en ligne 2021).





Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses

Propositions complémentaires pour accroître la qualité et l'efficience du système de Entre 1 et 6 mois. Inférieur ou égal à 30 jours indemnisés. 44 %.
rapport charges et produits web


N° 4390 ASSEMBLÉE NATIONALE

21 juil. 2021 Les dispositions de l'article 44 septies du code général des impôts . ... jusqu'à une durée maximale fixée à dix ans (proposition n° 3).
l b rapport information


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