Guide procès-verbaux
texte de la décision ;. • vers la marge de droite inscrire « ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ ». NB: Si l'adoption se produit sur un vote partagé
guide redaction proces verbaux
Adopté à l'unanimité
Définition de membre. Le président Me Samuel Proulx Lemire
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Guide de procédure des assemblées délibérantes
À moins qu'un ordre différent ne soit adopté par l'assemblée II est des cas où le président peut considérer que l'unanimité est ... Définition
Guide procedure assemblees deliberantes
Résolution adoptée à l'unanimité par la 112 Assemblée de l'UIP
8 abr de 2005 Résolution adoptée à l'unanimité par la 112 ... la définition des politiques publiques à l'ère de la mondialisation des institutions ...
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Untitled
20 dic de 2018 211-2 et L. 213-3 du code de l'urbanisme. Adopté à l'unanimité. N° 30 - Définition de l ...
CR Conseil Communautaire
2006 armes légères
26 jun de 2006 Le programme a été adopté à l'unanimité dans ... Y a-t-il une définition officielle des armes légères et de petit calibre?
fiche
CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : lundi 12 mars 2018 à 18
12 mar de 2018 Définition des modalités de concertation - DEL-2018-60. Le conseil adopte à l'unanimité. 15. PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal ...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2019 COMPTE RENDU DE
25 jun de 2019 Adoption du procès-verbal de la précédente réunion. ... Adopté à l'Unanimité ... 36/ DG19_078 DÉFINITION DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION ET ...
CM
Untitled
La résolution d'adoption du procès-verbal. La résolution d'adoption de abstention et aucun vote contre la proposition sera adoptée à l'unanimité.
adm guide secretaire ce
CONSEIL MUNICIPAL
4 feb de 2021 ______. ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ ... RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FAÇADES - DÉFINITION DU PÉRIMÈTRE. DE LA TROISIÈME CAMPAGNE.
CRCM
- adopté à l'unanimité définition