Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents et
Madame le Maire rappelle au conseil que les comptes rendus des séances du Conseil Municipal sont envoyés aux Conseillers municipaux par voie électronique et que
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La loi pour une République numérique adoptée à l'unanimité au Sénat
28 sept. 2016 Les sénateurs ont adopté aujourd'hui à l'unanimité le projet de loi pour une République numérique. Cette nouvelle loi prépare notre pays à ...
Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents
Sans observations reçues le compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet 2017 est adopté. 1 – SEANCE N° 6 -DELIBERATION N° 1 : CONVENTION DE PARTENARIAT
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Motion sur l'Ukraine Adoptée à l'unanimité lors de la séance du
7 avr. 2022 Adoptée à l'unanimité lors de la séance du Conseil d'Administration du Jeudi 7 avril 2022. Le conseil d'administration de l'université Paris ...
Motion CA
Guide procès-verbaux
texte de la décision ;. • vers la marge de droite inscrire « ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ ». NB: Si l'adoption se produit sur un vote partagé
guide redaction proces verbaux
Motion au sujet de l'Ukraine Adoptée à l'unanimité par le Conseil d
10 mars 2022 Adoptée à l'unanimité par le Conseil d'Administration du 10 mars 2022. Attachée à la paix et au respect du droit international l'université ...
Motion CA
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU BUREAU
23 juin 2022 Adoptée à l'unanimité. BC/22-047. Fonds de concours 2022 - Caillouet-. Orgeville - Attribution de subvention. Adoptée à l'unanimité.
BC Compte rendu
Adoption à l'unanimité du projet de loi relatif à l'actualisation du droit
17 juil. 2015 Adoption à l'unanimité du projet de loi relatif à l'actualisation du droit de l'Outre-mer. Après le Sénat l'Assemblée Nationale a adopté ...
CP Adoption à l'unanimité du Projet de loi relatif à l'actualisation du droit des Outre mer
LA MÉTROPOLE ADOPTE SON PLAN CLIMAT-AIR-ÉNERGIE
20 déc. 2021 stratégie vient d'être adoptée à l'unanimité par le Conseil métropolitain jeudi dernier. De par sa configuration spatiale et géographique
CP Adoption Plan Climat
Untitled
2 juil. 2021 Adoptée à l'unanimité des votants. (Abstention : M. HEDOIRE Mme. FLAMANT
Compte rendu signe
- adoptée à l'unanimité
- résolution adoptée à l'unanimité
- délibération adoptée à l'unanimité
- une motion adoptée à l'unanimité