RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°22-2020-006
13 janv. 2020 Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2020-01-13-023 - Arrêté du 13 janvier 2020 portant délégation de signature à M. Christian LE BUHAN en ...
recueil recueil des actes administratifs special
CONSEIL SUPERIEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES
13 janv. 2020 SÉANCE du 13 janvier 2020 ... installations classées et qu'il s'est depuis ouvert à d'autres risques
CR CSPRT envoi membres
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2020/25 DE LA COMMISSION du
13 janv. 2020 l'équivalence conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 1235/2008 de la Commission (3)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°76-2020-12 PUBLIÉ LE
76-2020-01-13-008 - AP du 13 janvier 2020 transfert propriété Fécamp et annexes (27 pages). Page 23. 76-2020-01-21-002 - Arrêté autorisant la régulation sur
recueil recueil des actes administratifs
CONSEIL SUPERIEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES
13 janv. 2020 SÉANCE du 13 janvier 2020 ... installations classées et qu'il s'est depuis ouvert à d'autres risques
CR CSPRT envoi membres
Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2020/20-02/ste_20200002_0000_0034.pdf
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2020/24 DE LA COMMISSION du
du 13 janvier 2020 «graines de chia (Salvia hispanica)» à d'autres catégories de denrées alimentaires à savoir les jus de fruits et boissons.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°84-2020-008 PUBLIÉ
24 janv. 2020 84-2020-01-13-002 - arrêté du 13 janvier 2020 portant renouvellement de l'agrément ... STAVRAS Alexia à Pertuis du 21 janvier 2020 (2 pages).
recueil recueil des actes administratifs
Avenant n° 10 du 13 janvier 2020
13 janv. 2020 Le I de la grille annexée prévue à l'article 37 de la convention collective de travail des exploita- tions agricoles de la Gironde est modifié ...
avenant no du relatif aux salaires des non cadres
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/427 DE LA COMMISSION du 13 janvier 2020 En ce qui concerne les exigences relatives à l'origine des animaux d'aquaculture ...