Définitions
ATTIQUE (cette définition ne s'applique pas en ZAC) Sur ces façades un retrait des attiques d'au moins 5 m cumulé sera obligatoire. Il.
definitions
L'ESSENTIEL DES RÈGLES DU PLUm
Définition des zones et localisation Définition du logement abordable ... Hauteur limitée à R + 1 + attique ou combles le long des rues.
PLUm essentiel VF
Le rôle d'évaluation foncière et son contenu
Un attique est la partie d'un bâtiment située sous les combles pourvue de d'appartements
role evaluation contenu
Glossaire du vocabulaire de l'architecture québécoise.
L'attique qui est la partie supérieure de l'ÉLÉVATION
Glossaire vocabulaire architecture quebecoise
PARTIE 3. LEXIQUE
ATTIQUE (définition spécifique à ce PLUI) : partis de l'attique*. ... appartements peuvent être sur un niveau en duplex ou en triplex
Lexique du reglement
Entre confort désir et normes : le logement contemporain (1995
suite de l'Insee qui en a donné une définition unifiante et on peut remarquer qu'un logement avec un traitement distinct du socle et de l'attique.
Entre confort desir normes
MODE STANDARD DE CALCUL DES SURFACES
Préalablement à la définition précise des différentes Attique. Dernier niveau habitable dont les façades sont ... appartements par une ou.
m uspisuisse recomm surfaces
Classification des bâtiments d'habitation
3° Troisième famille : Elle comprend les habitations dont le plancher bas du logement le plus haut
Classification des bâtiments dhabitation selon le risque incendie
Algérie Loi fixant les règles régissant l'activité de promotion
17 févr. 2011 la définition d'un statut au promoteur immobilier et la fixation du contenu des rapports entre le promoteur et l'acquéreur ;.
Algerie Loi promotion immobiliere
PROPRIETE PAR ETAGES Règlement d'administration et d'utilisation
Edition 2015 élaborée par le Groupement des propriétaires d'appartement (GPA) de Les propriétaires de droits exclusifs en attique doivent notamment :.
rau ppe d