Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du
30 nov. 2009 réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la ... du produit cosmétique soit établi conformément à l'annexe I.
Reglementation des produits cosmetiques
Les annexes de ce règlement sont régulièrement mises à jour par des règlements de la. Commission européenne. Pour le présent document l'ensemble constitué du
faq ansm
Publications Office
26 jan. 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du ... cosmétiques est interdite figure à l'annexe II
B RÈGLEMENT (CE) No 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN
17 jui. 2019 5. Pour un produit cosmétique importé chaque importateur est la ... conformément à l'annexe VI
Circulaire N° 48 DMP/20 Objet : Cadre relatif à l'enregistrement des
l'édiction d'une réglementation spécifique à ce domaine. Les produits cosmétiques et d'hygiène corporelle mis sur le marché ne doivent en aucun cas.
Circulaire N° DMP Cadre relatif à l’enregistrement des produits cosmétique
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26 mai 2021 cosmétiques (1) et notamment son article 15
ANNEXE - VI
ingrédients à des produits cosmétiques principalement pour inhiber le 5-Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la.
annexe
RÈGLEMENT (UE) 2017/ 2228 DE LA COMMISSION - du 4
5 déc. 2017 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques.
du 9 avril 2014 - modifiant les annexes II et V du règlement
10 avr. 2014 cosmétiques (1) et notamment son article 31
RÈGLEMENT (UE) 2019/ 831 DE LA COMMISSION - du 22 mai
23 mai 2019 cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement. ... (9) Règlement (UE) no 605/2014 de la Commission du 5 juin 2014 modifiant ...