CC mars 66 - Emplois
14 déc. 2013 6. 89. Annexe 10. A2C 1 - Animateur de 2e catégorie SANS Anomalie de Rythme de ... Copie de CC66 GrillesSalaires4 - 376.xlsx - Grille.
grilles salaires CC
CC mars 66 - Annexes
AMT - CC66 Annexes.xlsx. 1 / 4. Mise à jour - 31/08/2013. Annexe. Article Annexe 3. Art.6. Educatif Pédagogique Social NON cadre. Congés Trimestriels.
. Annexes
Budgets prévisionnels 2003 Enveloppe médico-sociale/Handicap
(2) La notice de renseignement de ces rubriques est l'annexe 6 de cette circulaire. Dépenses Convention Collective Nationale de 1966 (CC66).
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Convention - Collective
61 Annexe 1 : Salaires indemnités
CCN
ANNEXE 6 de l'accord de classification de la CCN des salariés du
ANNEXE 6 de l'accord de classification de la CCN des salariés du particulier employeur : Modèle de notification écrite
annexe lettre notification
Convention collective nationale de travail des établissements et
répartition des cotisations (Se reporter aux articles 42 et annexe 6 art. 7). — la Convention Collective appliquée à l'établissement.
. La convention collective
conges-trimestriels-a-jour-mai-2018-1.pdf
1 mai 2018 Congé payé supplémentaire en compensation des surcharges de travail 6 jours consécutifs x. 4 trimestres. Cas particulier : Annexe 3 ...
conges trimestriels a jour mai
CCN66_MAI_2017_pages.pdf
82 Annexe 1 : Salaires indemnités
CCN MAI pages
Convention collective nationale de travail des établissements et
Classement fonctionnel (Devenu sans objet suite à l'avenant n°265 : les personnels d'encadrement sont visés par l'Annexe 6).
CCNT du remise a jour juillet
Handicapés : établissements et services pour les personnes
Article 6 - Congés payés supplémentaires. Indemnités. Annexe n 4 suite - Classification des emplois et coefficients de salaire du personnel psychologique et
apercu legisocial convention collective