CONVENTION COLLECTIVE
30 jan. 2022 DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX (APTS) ... Annexe 8 Conditions particulières pour la garde fermée l'encadrement intensif.
dispositions nationales apts
Demandes sectorielles - Négociation 2020
Que l'annexe 8 relative aux conditions particulières pour l'APTS. La surcharge de travail provoquée par le manque de personnel pouvant donner les.
Demandes sectorielles
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3 nov. 2016 APTS : annexe 4. - SEE-SCFP : annexe L. - SICHU : annexe 8. - STT-CSN-CHU : annexe P. RÉPARTITION DES HEURES DE TRAVAIL (COCHER SEULEMENT ...
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CONVENTION COLLECTIVE
1 avr. 2022 TABLE DES MATIÈRES. Page. APTS. Page iii. PARTIE II. ANNEXES ... 8. Conditions particulières pour la garde fermée l'encadrement intensif.
APTS VF
CONVENTION COLLECTIVE
29 jan. 2022 TABLE DES MATIÈRES. Page. APTS. Page iii. PARTIE II. ANNEXES ... 8. Les honoraires et les frais de la présidente du CPNSE sont assumés par ...
APTS adm VF
dispositions locales de la convention collective
APTS. TABLE DES MATIÈRES. A. DISPOSITIONS LOCALES. PARTIE I ARTICLES conformément à l'article 22 et/ou à l'article 3 de l'annexe 8 des dispositions.
dispositions locales cisss laval
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1 avr. 2017 APTS. CIUSSS de la Mauricie. FP-CSN. FSSS-CSN et du Centre-du- ... L'annexe 8 est ajoutée à la convention collective et prévoit ce qui suit ...
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C OLLE CTIVE
30 jan. 2022 DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX (APTS) ... Article 8 Retenue syndicale . ... Annexe 8 Conditions particulières pour la garde fermée ...
dispositions nationales apts
C OLLE CTIVE
30 jan. 2022 DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX (APTS) ... Annexe 8 Conditions particulières pour la garde fermée l'encadrement intensif.
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DEMANDES SYNDICALES
APTS. Nonobstant ce qui précède l'Employeur peut créer des postes de acquis conformément à l'Annexe 8 des dispositions nationales de la convention.
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