Annexe 8 bis belgique






Informations visibles à l'œil nu : 1 Titre du document : Belgique

ANNEXE 8BIS. (VERSION ÉLECTRONIQUE). DOCUMENT ATTESTANT DE LA PERMANENCE DU SÉJOUR. Informations visibles à l'œil nu : 1. Titre du document : Belgique.
Annexe bis (e)


Instructions générales relatives aux cartes d'identité électroniques

25 mai 2021 Annexe 8 bis : Modèle de PIN PUK MAILING (applet 1.8) ... Formulaire de retrait d'une carte d'identité électronique de Belge par la commune.
IG eID FR annexes


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Autrement dit l'État belge et le CPAS peuvent réclamer au D
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Règlement 574-72 - Annexe 8

(Article 4 paragraphe 8
rgt a





Annexe 15

L'annexe 15 est une attestation de séjour temporaire. Case 8 = en attente de la délivrance d'un document de séjour ... ASSURANCE-MALADIE EN BELGIQUE.
bijlage fr


Le nouveau code de la nationalité belge

7 déc. 2018 L'acquisition de la nationalité belge. Déclaration art. ... Avoir fixé sa résidence principale en Belgique ... Annexe 8 ou 8bis.


CHAMP D'APPLICATION

7 sept. 2011 Il s'agit de l'obtention d'un permis national belge original. Il ne s'agit pas de l'obtention d'un ... ANNEXE 7 BIS 8
Toepassingsveld van het rijbewijs fr


ROYAUME DE BELGIQUE / KINGDOM OF BELGIUM Annexe 3bis

Annexe 3bis / Annex 3bis Service Public 8. Doit être muni d'un visa pour un court séjour en Belgique/Must be in possession of a visa for a short stay in ...
Prise en charge bis





Modèle 8

Sceau de la ville/commune. (1) Ce certificat est obligatoire pour les Belges en vue d'une inscription dans un registre consulaire belge. (2) 
Model FR


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