ANNEXE 9 Conditions techniques pour l'échange de wagons entre
1 janv. 2021 Cette Annexe 9 entre en vigueur avec le CUU (cf. date sur la page de garde) et l'Annexe XII au. RIV devient simultanément caduque. Rectificatif.
A FR
Proposition de modifications à apporter aux Annexe 9 du CUU
instances. Comité exécutif du Groupe spécial UIC ATTI. Proposition d'amendement : Annexe 9. Annexe 11. Auteur. Stefan Zebracki – technische Wagenbehandlung.
Änderungsantrag Anl QMS Haupttext Pkt und fr
CONTRAT UNIFORME D'UTILISATION DES WAGONS
1 janv. 2021 c) appliquent ou font appliquer les annexes CUU 7 9
GCU FR full version
CONTRAT UNIFORME D'UTILISATION DES WAGONS
1 janv. 2022 c) appliquent ou font appliquer les annexes CUU 7 9
GCU FR FULL
Demande d'adoption d'amendement à l'annexe 9 du CUU
14 juin 2021 à l'annexe 9 du CUU. Historique des modifications. Nom du responsable Date. Paragraphe. Amendement. Lukas Joa. 10/2020. Annexe 9 6.5.2.3 +.
AP TTI FR
Proposition d'amendement à l'Annexe 9 du CUU
14 juin 2021 l'Annexe 9 du CUU. Historique des modifications. Nom du responsable Date. Paragraphe Amendement. Claude Weis. 27/12/2019 Appendice 9.4.
AP TTI FR
Proposition de modifications à l'Annexe 9 du CUU
14 juin 2021 Décision du CC CUU. 14/06/2021 Annexe 9 4.6.1. Approuvée. Titre : Châssis de wagons et de bogies – modification codes 4.6.1 et.
AP TTI FR
CONTRAT UNIFORME D'UTILISATION DES WAGONS
1 janv. 2020 c) appliquent ou font appliquer les annexes CUU 7 9
GCU FR full version
Annexe 10 au CUU • valable à partir du 01 janvier 2022;
1 janv. 2022 compte tenu des dispositions de l'Annexe 9 relatives aux ordres de réparations à effectuer et de l'Annexe 10 chapitre A.
A FR
ANNEXE 4 AU CONTRAT UNIFORME D'UTILISATION DES WAGONS
1 janv. 2021 détenteur facultatif. Informations complémentaires pour attester à qui l'EF a transmis le PVCA. Code avarie selon CUU annexe 9 obligatoire. Code ...
A FR
- annexe 9 cuu 2022
- annexe 9 cuu 2019