IMPÔTS LOCAUX
H2. Important : ○ Pour remplir votre déclaration ouvrez cet imprimé. A Pièces et annexes affectées exclusivement à l'habitation ( les pièces et ...
H
Sans titre
Définition dnbpdc est une variable explicitant le nombre de pièces de la pev des pièces affectées exclusivement à l'habitation : « les pièces et annexes.
fiche dnbpdc
IMPÔTS LOCAUX
H2. 6652. N°10869 *03. N° 50426 # 03. IMPÔTS LOCAUX. LOCAUX D'HABITATION ET À ОA Pièces et annexes affectées exclusivement à l'habitation (les pièces et ...
IMPÔTS LOCAUX
Ligne 6 - Reportez sur cette ligne la surface totale mesurée au sol ou plancher entre murs ou séparations
6652_H2 Impôts locaux - Locaux d'habitation
H2. Important : ○ Pour remplir votre déclaration ouvrez cet imprimé. ○ N'écrivez rien dans les parties A PIÈCES ET ANNEXES AFFECTÉES À L'HABITATION.
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H2. Important : ○ Pour remplir votre déclaration ouvrez cet imprimé. ○ N'écrivez rien dans les parties A Pièces et annexes affectées à l'habitation.
a b f cec a c Déclaration modèle H
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IMPRIME H IMPOTS FIN DE TRAVAUX
Méthode de révision des valeurs locatives foncières à l'usage des
Fiches H1 6650 H2 6652
E
IMPÔTS LOCAUX
Consistance de la maison. ОA Pièces et annexes affectées exclusivement à l'habitation (les pièces et annexes utilisées à la fois pour l'habitation et pour la
Declaration apres l achevement des travaux de votre maison
- pièces et annexes affectées à l'habitation h2