NOTICE
POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N° 3310 CA3 ET SES ANNEXES. Cette notice ne se substitue pas à la documentation officielle de l'Administration.
ca sd
n°3310-ca3-sd taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées régime
Les autres opérations relevant du taux de 21 % sont déclarées sur l'annexe. 3310 A-SD. 16. Total de la TVA brute due (lignes 08 à 5B) ………………… 17.
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NOTICE
POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N° 3310-CA3 ET SES ANNEXES. Cette notice ne se substitue pas à compter du 1er janvier 2022. La déclaration n° 3310-CA3 doit ...
ca sd
Note de référence pour la réponse à l'enquête statistique mensuelle
avril 2022 dans l'annexe 3 relative aux opérations triangulaires portant sur des si les frais de transport sont traités sur la déclaration CA3 comme des ...
Note enquete statistique EMEBI
Extrait de Résolution CA3-2022-0050
CA3-2022-0050 Abrogation de la résolution CA3-2022-0036 et conclusion de l'entente résolution CA3-2022-0036 du 14 février 2022. ... d'entente ci-annexé;.
RedirectGPD.ashx?Instance=CA &Annee= &Resolution=CA
Déclaration de la TVA - Imprimé n° 3310-CA3 + notice
indirects (cf. notice de la déclaration CA3). 25 Crédit de TVA (ligne 24 – ligne 16). POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N° 3310 CA3 ET SES ANNEXES.
Imprim CA
sommaire décisionnel
20 juin 2022 Cap-Rouge. Objet. 20 Mai 2022. Date : Intervention. ANNEXES. Annexe 1 : Grille d'analyse. (électronique) ... CA3-2022-0133. Résolution(s).
RedirectGPD.ashx?UniteAdm=Gestion territoire&Annee= &Sommaire=GT
sommaire décisionnel
24 mai 2022 10 Mai 2022. Date : Intervention. ANNEXES ... au comité consultatif d'urbanisme et est jointe au sommaire à l'annexe 1. ... CA3-2022-0105.
RedirectGPD.ashx?UniteAdm=Gestion territoire&Annee= &Sommaire=GT
Guide utilisateur français
16 mars 2022 Fichier excel 3310 CA3 version 2022 01 01_V1.xls. ... 3.2.9.1 Annexe 3310A – Décompte des taxes assimilées : généralités.
Volume III EDI TVA Version .
ANNEXE N° 1 :
Annexe n°3. INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE. M57. TOME III. Les protocoles informatiques. Version en vigueur au 1er janvier 2022. Sommaire.
M Tome protocoles informatiques