EPCS - Annexe 3
Annexe 2 : avis affiché en mairie au guichet unique et sur les lieux du Maire de Chartres pour ouvrir et organiser la participation du public par voie ...
Annexes bilan VF
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Mairie Guichet unique 32-34 Boulevard Chasles 28000 CHARTRES Comptes administratifs 2019-M14-budget principal et budget annexe prêts. CA2020-025.
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Ville de Chartres Plan Local d'Urbanisme
24 juin 2015 Ville de Chartres– CITADIA Conseil / EVEN Conseil – Règlement : juin 2015 ... Par opposition aux annexes il s'agit de la construction ou du ...
Annexe PLU b Chartres Règlement approuvé
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT GIP Crèche Ô COMME 3
Annexe 1 : Composition et critères de la commission d'admission statuant sur les La demande doit être adressée à la Mairie de la ville de Chartres.
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COMPTE RENDU SUCCINCT CONSEIL MUNICIPAL DU 10
10 déc. 2020 Communication des décisions prises par le Maire de Chartres ... et remplacer l'annexe jointe à la décision n°D-V-2020-0155 du 12 juin 2020 ...
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Projet de réalisation de lignes de Bus à Haut Niveau de Service
20 mars 2017 ANNEXE 9 - PHOTOS DES EXPOSITIONS. Chartres : guichet unique. Le Coudray : Mairie. Lucé : Hôtel de ville. Mainvilliers : Mairie ...
COMPTE RENDU SUCCINCT CONSEIL MUNICIPAL du 27 MAI 2020
27 mai 2020 Jean-Pierre GORGES ayant obtenu la majorité absolue
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COMPTE RENDU SUCCINCT CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL
8 avr. 2021 Budget primitif (BP) de la Ville de Chartres pour 2021. M. Guillemain propose un amendement soit créditer de 200 000€ le budget annexe du ...
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COMPTE RENDU SUCCINCT CONSEIL MUNICIPAL DU 11
11 févr. 2021 M le maire de Chartres pour la procédure engagée à son encontre pour ... en annexe pour lequel le Maire ou son représentant est autorisé à ...
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ANNEXES. Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête. Les documents mis à la disposition du public à la mairie de Chartres aux heures d'ouverture.
Rapport Enquête COMPLET