Annexe 6 convention collective 66






Convention Collective 66 - CCNT66

répartition des cotisations (Se reporter aux articles 42 et annexe 6 art. 7). — la Convention Collective appliquée à l'établissement.
. La convention collective


Convention - Collective

CCN66. Édition février 2020. Convention collective nationale de travail 143 Annexe 6 : Dispositions particulières aux cadres.
CCN


Collective

CCN66. Édition avril 2017. Convention collective nationale de travail des services généraux. 161 Annexe 6 : Dispositions particulières aux cadres ...
CCN MAI pages


CC mars 66 - Emplois

Dec 14 2013 6. 89. Annexe 10. A2C 1 - Animateur de 2e catégorie SANS Anomalie de Rythme de Travail ... Consulter les annexes votre Convention Collective.
grilles salaires CC





Budgets prévisionnels 2003 Enveloppe médico-sociale/Handicap

Annexe 6. REGION : DEPARTEMENT : TOTAL : - Convention Collective Nationale Croix Rouge Française (CCCRF). - Convention Collective Nationale de 1951 (CC51).
a a


conges-trimestriels-a-jour-mai-2018-1.pdf

May 1 2018 collective 66 sont des congés supplémentaires rémunérés
conges trimestriels a jour mai


CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de TRAVAIL des

Jan 13 2022 FNAS FO. CCNT66 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES. 6. 01/06/2001 ... la convention collective du 15 mars 1966 : - Annexe ... Annexe 10 (article 6) ;.
ccnt fnas fo


Maroc - Code du travail

Chapitre VI du voyageur représentant ou placier . Chapitre VII Extension et cessation de la convention collective de travail.
Maroc Code travail





Convention collective nationale de travail des établissements et

Titre supprimé - Dispositions regroupées dans l'Annexe 6. 18 et de l'avenant n°130 du 18 décembre 1979 de la convention collective du 15 mars 1966.
CCNT du remise a jour juillet


HANDICAPES - Etablissements et services pour les personnes

Infraction à la liberté d'opinion et à la liberté syndicale. 6 visés aux annexes à la convention collective du 15 mars 1966 : - annexe n° 2 (art. 5) ;.
CCN


0
  1. convention collective 66 annexe 3 article 6