RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2021-053 PUBLIÉ
26 févr. 2021 au 37 rue Thubaneau sur le territoire de la commune de Marseille dans le ... et annexé au présent arrêté
recueil recueil des actes administratifs du février
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Annexe 1) de-chaussée
bd national msu dec ano
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Mairie de Cuers. 61 La Canebière. 13001 Marseille du lundi au vendredi. Mairie annexe «<La. Licorne>> Cannes la Bocca. 23 avenue Francis.
arrete inter prefectoral oep lnpca
CONSEIL MUNICIPAL CONSEILS D'ARRONDISSEMENTS
26 juin 2019 2019 à hauteur de 203 100 Euros. La dépense sera inscrite aux budgets 2019 et suivants. Le Maire de Marseille. Sénateur des Bouches-du-Rhône.
raa cm et ca du
CONVENTION DE CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION-VENTE
15 sept. 2020 La Ville de Marseille sise à l'Hôtel de Ville — ... Maire en exercice
Annexe rapport
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61 La Canebière. 13001 Marseille du lundi au vendredi. 8h30-12h10. 13h10-16h30. Hotel de Ville. Place du Général Ma- gnan. 83 390 Cuers. Mairie annexe.
avis epu signe pref
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16 févr. 2021 modifiés ainsi que les articles L 521-1 à L 521-4 (cf annexe 1) ... Considérant l'immeuble sis 31A rue Curiol - 13001 MARSEILLE
a rue curiol ok
La 37e _a2c/ j I I
*Taux de subvention évolutif en fonction des délais écoulés après notification par la Mairie d'une injonction de ravalement le cas échéant.
Annexe rapport
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Vu l'arrêté de délégation de fonction consentie par le Maire n°14/252/SG du 14 Considérant que l'immeuble sis 12
A BOULEVARD DUGOMMIER
CONSEIL MUNICIPAL
17 déc. 2021 mairie de la commune où se trouve situé le bien ». ... ARTICLE 1 Est approuvé l'avenant n°7 ci-annexé à la convention.
raa cm et ca decembre