Annexe 4 - Les conditions de l'éligibilité d'une dépense au FCTVA
Sep 2 2021 La dépense doit avoir été réalisée par un bénéficiaire du fonds dont la ... L'achat de matériel d'occasion n'est pas éligible au FCTVA si ...
Annexe FCTVA conditions éligibilité dépenses
Objet : Modification de la division 222 : navires de charge de jauge
Dec 2 2020 projet de modification de la division 222 du règlement annexé à l'arrêté ... vires de service public
INF complet
la-douane-et-la-plaisance-1_0.pdf
Si vous achetez un navire d'occasion déjà francisé vous devez présenter l'acte de vente dans un délai d'un mois au service des douanes (cf. annexe 1 page
la douane et la plaisance
RÈGLEMENT (UE) 2018/ 858 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
Jun 14 2018 applique et qui sont énumérés à l'annexe II font partie des ... b) aux remorques à timon rigide
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répondra à vos besoins en matière de navigation. Pliable ou semi-rigide. A chaque besoin son annexe. Une gamme qui conviendra aux néophytes comme aux marins.
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Fascicule n° 68
Afin de faciliter la veille de la documentation normative et technique l'annexe D indique les paragraphes du fascicule qui font référence à ces textes
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