LEXIQUE DU REGLEMENT 1 - Les constructions annexes Sont des
La destination d'une construction vise ce pour quoi elle est ou avait été conçue réalisée
lexique du reglement
Annexe à la fiche « les destinations et sous destinations des
II - Destination « habitation ». Sous-destination « logement ». Contenu fixé par l'arrêté constructions destinées au logement principal secondaire ou.
Tableau général des destinations et sous destinations
ANNEXE 3 Calcul des surfaces de plancher d'un bâtiment à
Soit un bâtiment de 3 étages (R+3). Ce bâtiment a une destination mixte commerce/bureau/habitation. Les surfaces telles qu'elles résultent du calcul avant
Circulaire surfaces Annexe
Annexes à la circulaire interministérielle (NOR : LOGU0907226C
Annexe 9 : Accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants Les travaux de création de logements par changement de destination concernent ...
Annexe circBHCexistants cle c cle cbae
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ANNEXE 1. Lexique des termes employés et définitions applicables au présent règlement. Avertissement 1/2 - La destination "habitation" comprend:.
reglement ecrit bogeve annexe lexique arret avril
La constructibilité en zones agricole et naturelle après la loi ALUR
Aug 11 2016 zone A et N
FICHE STECAL MAJ aout
FICHE N° 12
Les extensions et les annexes peuvent être autorisées à condition de ne pas appartient à la destination habitation et à la sous-destination logement.
fiche constructions nons liees a l activite agricole
LE CHANGEMENT DE DESTINATION
Nov 24 2008 apportée par cette loi au régime des changements d'usage des locaux d'habitation à « l'entrée en vigueur des dispositions
d
La constructibilité en zones agricole et naturelle après la loi ALUR
Dec 8 2017 zone A et N
FICHE STECAL MAJ dec
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1.2.2 - Extension (8) de l'habitation principale crăstion d'un bătímeni annexe à cette habitation ou d'un garage clos et. 4.4 -Destination des
DOC
- changement de destination annexe habitation