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Journal officiel de la République française - N° 91 du 17 avril 2012
17 avr. 2012 des fiches d'évacuation selon un modèle type en annexe III-19. » Art. 6. − A l'article Annexe III-14 b (art. A. 322-77) du code du sport ...
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ANNEXE L AU CODE SPORTIF INTERNATIONAL / APPENDIX L TO
5 mars 2021 CHAPITRE I - LICENCES INTERNATIONALES FIA POUR PILOTES. Art. 1. Généralités. Art. 2. Degrés de la licence FIA pour pilotes et les ...
appendix l publie le mars
reglement - medical
CHAPITRE II - COMMISSION MEDICALE ET DE PREVENTION NATIONALE dispositions de l'annexe I-5 de la partie réglementaire du Code du Sport (article 2.2.2.2.2 ...
c f b ed f d a
L'éducateur(trice) sportif(ve) exerce en autonomie son activité
SPECIALITE « EDUCATEUR SPORTIF » MENTION « ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS ». ANNEXE II. MODIFIEE PAR ARRETE DU 4 AVRIL 2018 ART. 2 (J.O.R.F DU 7 AVRIL 2018).
annexesarrete modif bpapt
Administration centrale – No 12 du 20 décembre 2019
20 déc. 2019 322-5 et R. 322-6. (encadrement et établissements) ;. Code du sport : annexe II-1 et arrêtés du 2 octobre 2007 et du 22 ...
jsv
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