Présentation PowerPoint
DOSSIER DE PRESENTATION DP EXTENSION / S.U.R. Ivry-sur-Seine Formulaire CERFA n° 13703*07 – RECEPISSE de DEPOT ... une maison individuelle.
PRESENTATION DP EXTENSION IVRY SUR SEINE
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 févr. 2017 CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES : - une extension inférieure à 20 m2 (cerfa n° 13703*05).
guide pratique declaration prealable
Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable
une maison individuelle et/ou ses annexes. Formulaire à utiliser si : • Vous réalisez des travaux sur une maison individuelle. (extension modification de
Déclaration Préalable travaux sur maison individuelle et ou annexes cerfa
RT 2012 - Fiche d'application
proportionnées au type d'extension dont il est question et à son usage (maison individuelle ou autre bâtiment) : Maisons individuelles :.
fiche application extension batiment
FAIRE UNE EXTENSION Ville de Bruz
extension ne porte pas la surface de plancher totale à plus de 150 m² faut un formulaire CERFA de permis de construire pour maison individuelle (PCMI)
urbanisme fiche extension
Déclaration préalable maison individuelle (cerfa 13703*03)
une maison individuelle et/ou ses annexes. Formulaire à utiliser si : 1.2.2 - Extension (8) de l'habitation principale création d'un bâtiment annexe à ...
Dclaration pralable maison individuelle (cerfa )
Untitled
15 oct. 2012 Dossier type n°9: Extension / réhabilitation ... Vous construisez une maison individuelle ou ses annexes. ... cerfa. N° 13406*02 ...
Dossier type extension rehabilitation
Déclaration préalable concernant une extension
*Pour les extensions de moins de 40 m² en zone urbaine (U) du PLU ou de moins de 20m² dans les autres zones. CERFA N° 13703* (maison individuelle).
Notice Extension
Guide d'urbanisme : Comment procéder au montage d'un dossier de
7 juil. 2016 3) Constructions attenantes comme une extension d'habitation ... Formulaire cerfa 13703*06 (DP maison individuelle et/ou annexes) :.
GUIDE DP CCMO L màj . .
exemple-dp-fenetres.pdf
Formulaire à utiliser si : • Vous réalisez des travaux sur une maison individuelle. (extension modification de l'aspect extérieur
exemple dp fenetres
- cerfa dp extension maison individuelle