http://www.unwomen.org/en/about-us/procurement/contract
11.3 Sous réserve expresse et sans lever aucun des privilèges et immunités des Nations Unies dont ONU FEMMES fait partie intégrante
UN Women De minimis contract Field office fr
Norme internationale d'information financière 16 Contrats de
IFRS 16 Contrats de location est publiée par l'International Accounting Standards Board (IASB). La présente annexe fait partie intégrante de la norme.
ifrs contrats de location
IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus
lГIASB est celui qui est publié en anglais par lГIASB. Il est possible dГen La présente annexe fait partie intégrante de la norme. actif sur contrat.
ifrs produits des activit s ordinaires tir s de contrats conclus avec des clients
Revue du notariat - LE MÉCANISME DU RENVOI CONTRACTUEL
document annexé est en fait partie intégrante du contrat et en tant Sur les « documents annexes» en droit français
ar
CONTRAT CADRE pour des prestations de service dans le domaine
6.4.1. Font partie intégrante du présent contrat cadre les annexes suivantes : 6.4.1.1 Annexe 1 : les conditions générales de l'Etat de Vaud applicables à des.
. CC Contrat cadre de prestation V .
Untitled
27 mai 2020 ARTICLE 2: Le contrat de prêt n°105939 est joint en annexe et fait partie intégrante de la décision de garantie prise par le présent arrêté.
dfcg sdr
RAPPORT CONTRAT-CADRE ISDA 2002 (DROIT FRANÇAIS)
5 nov. 2020 la situation où l'une des parties au contrat est désignée comme agent de ... Le Contrat-cadre de Droit français et sa documentation annexe.
rapport f
http://www.unwomen.org/en/about-us/procurement/contract
cette traduction et la version originale en anglais cette dernière prévaudra. fait partie intégrante
UN Women General conditions of contract De minimis contracts fr
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
En ce qui concerne les parties contractantes énumérées à l'annexe G Les listes annexées au présent Accord font partie intégrante de la partie I.
gatt
1 ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LE
17 août 2021 Annexe A : Conditions générales de contrat de l'ONUDI ... est joint au présent Contrat dont il fait partie intégrante (Annexe B).
AO SEN
- annexe fait partie intégrante du contrat en anglais