Fiche technique 13 : lexique national d'urbanisme
27 jun 2017 entre la construction principale et l'annexe est inscrit dans cette définition. Les auteurs de PLU pourront déterminer la zone ...
fiche technique lexique national de l urba juin cle f cd
LES ANNEXES
LES ANNEXES. LA DEFINITION DES ANNEXES. Le PLU HD ne comprend que les règles et les servitudes se rattachant exclusivement au droit de l'urbanisme.
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Fonction et porté juridique des annexes du PLU
12 nov 2012 L'annexe permet alors d'indiquer la définition utilisée pour établir le règlement. Par ailleurs la pratique du glossaire est susceptible de se ...
F MAJ
Annexe 2 : Règlement du PLU
La définition de chaque type de zones est disponible dans le rapport de présentation. L'énumération ci- après n'a qu'une valeur indicative et pédagogique et
Annexe DAE PLU
PLU – A I. Définition I. Modèle de données
18 feb 2022 PLU – ANNEXE – SURSIS À STATUER ... I. Définition. La Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Paris couvre la totalité du territoire parisien à ...
PLU – A I. Définition
18 feb 2022 PLU – ANNEXE – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ ... I. Définition. La Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Paris couvre la totalité du ...
CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB
PLU à condition de ne pas dépasser 30 % de la surface de vente existante. d'assainissement (note D.E.D.A. définie à l'annexe sanitaire) auxquelles il ...
Annexe I PLU zone UB
Volume 2
Annexe 3 : Définition des installations et dépôts visés à l'article 1 et ouvrages sont désignés sur le document règlementaire graphique du PLU.
. PLU.Ramatuelle Règlement Annexes
5-2-annexe-documentaire-du-PLU.pdf
ville de Saint-Malo – direction de l'architecture de l'urbanisme et du foncier – P.L.U. – règlement - annexe documentaire page 9. 5- DEFINITION DE LA "DENT
annexe documentaire du PLU
PLU – E I. Définition
Les autres réserves (réserves de voirie et réserves pour logement) sont aussi listées en annexe du règlement du PLU (respectivement aux annexes III et VII)