ARRÊTÉ Le préfet de Maine-et-Loire chevalier de la Légion d
26 mars 2018 extension de la communauté urbaine Angers Loire Métropole à la ... le transfert à la communauté urbaine des compétences des communes en.
arrete prefectoral cualm et statuts
CONSEIL DE COMMUNAUTE
11 mai 2015 Transformation de la Communauté d'Agglomération Angers Loire Métropole en Communauté. Urbaine - Transferts et modifications de compétences.
alm cc pv
LETTRE CIRCULAIRE n° 20160000011
8 mars 2016 Communauté Urbaine ANGERS LOIRE METROPOLE est étendu à la commune de PRUILLE. A compter du 1er janvier 2016 le taux de versement transport ...
ref LCIRC
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CONSEIL DE COMMUNAUTE
12 mars 2018 de collaboration entre Angers Loire Métropole et les communes membres - DEL-2018-61. 91. 16. PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal ...
pv. . .
Le portrait CRTE de CU Angers Loire Métropole
17 mars 2021 la communauté de communes d'Erdre et Gesvres (Loire-Atlantique) : Serenah ;. •. Angers Loire Métropole (Maine-et-Loire) : Mieux chez moi ;.
.portrait crte.angers.
CONSEIL DE COMMUNAUTE
10 mars 2011 CONSEIL DE COMMUNAUTE. ANGERS LOIRE METROPOLE. Séance du jeudi 10 mars 2011. L'an deux mille onze le 10 mars à 19 heures
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10 avr. 2017 Par délibération du 11 mai 2015 Angers Loire Métropole a renouvelé le ... Angers Loire Métropole. Communaute de communes du Loir. Commune.
pv cc avril
Projet alimentaire territorial d'Angers Loire Métropole
Communauté de Communes de. Touraine Est-Vallées. ❑ Présentation du territoire. Devenue une communauté urbaine en 2016. Angers Loire Métropole est située
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angers Loire métropole communauté urbaine. CONSEIL DE COMMUNAUTE. SEANCE DU LUNDI 14 OCTOBRE 2019. PROCES VERBAL
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- communauté de communes angers loire métropole