DGS-URGENT
21 janv. 2021 TITRE : Déplacements professionnels pendant le couvre-feu ... à partir du samedi 16 janvier 2021 pour une durée minimum de 15 jours.
dgs urgent deplacement ps pendant le cf
21 rue Descartes – 75231 Paris Cedex 05 – Téléphone : 01 55 55
22 janv. 2021 établissements d'enseignement supérieur à partir du 25 janvier ... décret n° 2021-31 du 15 janvier 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262.
CirculaireRepriseEnseignements janvier
attestation relative aux déplacements vers la martinique pour motif
MOTIF PROFESSIONNEL IMPÉRIEUX NE POUVANT ÊTRE DIFFÉRÉ*. En application du décret n° 2021-31 du 15 janvier 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires.
ATTESTATION RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS VERS LA MARTINIQUE POUR MOTIF PROFESSIONNEL IMPÉRIEUX NE POUVANT ÊTRE DIFFÉRÉ
Déplacements vers Mayotte en provenance de la métropole ou de la
En application du Décret n° 2021-31 du 15 janvier 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant
Attestation de déplacement Mayotte janvier
«NOM_IDENTITE» «PRENOM_IDENT»
28 janv. 2021 Cf Décret n° 2021-31 du 15 janvier 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 ... Le justificatif de déplacement professionnel inclut le trajet ...
POURSUITE DE LACTIVITE DES ENTREPRISES Synthese au janvier
Les déplacements - Maintien des attestations dérogatoires de
16 janv. 2021 1- Nouveau décret N°2021-31 du 15 janvier 2021 modifiant les décrets du 16 et ... la case « déplacement professionnel » sur l'attestation.
Couvre feu
ATTESTATION RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS VERS LA
28 janv. 2021
attestation relative aux deplacements vers la martinique pour motif professionnel imperieux ne pouvant etre differe
ATTESTATION RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS AÉRIENS ET
ATTESTATION RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS AÉRIENS ET MARITIMES. VERS LA MARTINIQUE. En application du décret n° 2021-31 du 15 janvier 2021 prescrivant les
ATTESTATION RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS AÉRIENS ET MARITIMES VERS LA MARTINIQUE
ATTESTATION RELATIVE A UN DÉPLACEMENT AÉRIEN OU
16 janv. 2021 Attestation à présenter par tout passager en provenance de Guyane en application du décret n°2021-31 du 15 janvier 2021.
(ap_2021cab_prolongation confinement général-VF.odt)
26 févr. 2021 VU le décret n°2021-99 du 30 janvier 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du ... déplacements professionnels ne pouvant être différés ;.
CAB