LÉGENDE 1. Le catalogue commun des variétés des espèces de
Eu égard à l'entrée en vigueur de l'accord sur l'Espace économique européen (EEE) le catalogue commun inclut également les variétés des États de l'AELE
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — huitième
30 paź 2019 Journal officiel de l'Union européenne. C 368/1. II. (Communications) ... Catalogue com. CATALOGUE COMMUN DES VARIÉTÉS DES ESPÈCES AGRICOLES.
DÉCISIONS
l'Union européenne série C
EVOLUTION DES VARIETES AU TRAVERS DU CATALOGUE
C'est donc au travers du Catalogue Officiel des variétés et à l'aide de quelques exemples que La mise en place de la législation européenne en 1970 a.
Evolution des varietes au travers du catalogue officiel
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2017/ 1155 DE LA COMMISSION
30 cze 2017 vu le règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du ... “catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles” au 15 ...
CATALOGUE COMMUN DES VARIÉTÉS DES ESPÈCES
14 gru 2010 Ce catalogue énumère des variétés dont les semences ne sont en application de ... (2) Accord sur l'Espace économique européen
RÈGLEMENT TECHNIQUE D'EXAMEN DES VARIÉTÉS DE
en vue de leur inscription au Catalogue Officiel Français Le règlement 1829/2003/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre.
Deux nouvelles variétés de chanvre au catalogue européen
Le catalogue européen des variétés s'est étoffé de deux nouvelles variétés de chanvre: FUTURA 83 et ORION 33. Plus tardive que les tardives.
BS chv
Panorama de l'offre variétale des graminées et légumineuses
MOTS CLÉS : Catalogue variétal cultivar
RÈGLEMENT TECHNIQUE D'EXAMEN DES VARIÉTÉS EN VUE
24 sie 2018 VARIÉTÉS EN VUE DE LEUR INSCRIPTION AU. CATALOGUE OFFICIEL FRANCAIS DANS LE. CADRE DU RETRAIT DU ROYAUME-UNI DE. L'UNION EUROPEENNE.