MODELES DE LIVRES ET CERTIFICATS D'ENREGISTREMENT
5 avr. 2006 73/021 du 20 juillet 1973 portant regime general des biens regime foncier et immobilier et regime des suretes qui
cng
DEMANDE DE CERTIFICAT D'ENREGISTREMENT DE MODELE D
DEMANDE DE CERTIFICAT D'ENREGISTREMENT DE MODELE D'UTILITE. (Remplir électroniquement ce formulaire sans rature ni surcharge).
mu
RECOURS EN ANNULATION CONTRE LES ACTES PRIS EN
Pour la jurisprudence le certificat d'enregistrement est un document ou un titre attestant le droit de propriété immobilière ou de jouissance foncière
Article.ilunga.
enregistrement des produits pharmaceutiques à usage humain au
1 juin 2018 Autorisation de Mise sur le Marché (certificat d'homologation certificat d'enregistrement). Document officiel émis par l'autorité ...
ctdfr lignes directrices pour la preparation et la soumission des dossiers
LOIN° 80-008 DU 18 JUILLET 1980 MODIFIANT ET
5 avr. 2006 Il maintient la règle de l'inattaquabilité du certificat d'enregistrement mais uniquement en faveur d'un titre établi dans des conditions ...
cng
GUIDE PRATIQUE
L'ETABLISSEMENT DU CERTIFICAT D'ENREGISTREMENT Ce guide s'adresse particulièrement à ces agents aux requérants des concessions foncières en RDC (toute.
guide pratique
Renforcer les liens entre enregistrement des faits d'état civil et
18 oct. 2019 qui leur permet d'enregistrer les naissances d'enfants ayant jusqu'à cinq ans et de délivrer les certificats de naissance. Les déclarations de ...
wd crvs v fr strengthening linkages between civil registration and the health sector
Améliorer l'accès aux produits pour la santé de la mère du nouveau
conclusions du statut d'enregistrement de 18 médicaments essentiels Pour de plus amples informations sur la certification des BPF de l'OMS consulter.
MTaPS Technical brief Registration of MNCH products in countries French
lignes directrices pour l'homologation des complements
Dossier d'enregistrement d'un complément nutritionnel . Une copie du certificat de Bonnes Pratiques de Fabrication ou un rapport d'évaluation.
annexe dec cm uemoa
n° 047/CAB/MIN/EDD/AAN/MML/05/2018 fixant la procédure d
d'homologation des investissements REDD+ en République démocratique du Congo (J.O.RDC. 1er juillet. 2018
Cng
- certificat d'enregistrement rdc pdf
- certificat d'enregistrement rdc
- prix du certificat d'enregistrement en rdc
- comment obtenir un certificat d'enregistrement en rdc