Les certificats médicaux
Le certificat médical ne peut pas être exigé par exemple
annexe certifs medicaux
Devez-vous remettre un certificat médical à l'école ?
Le certificat médical est obligatoire dans trois cas fois par année scolaire un mot excusant l'absence de votre enfant pour maladie. Chaque mot.
Doktersbriefje nodig Frans
Circulaire 7714 du 28/08/2020 Obligation scolaire inscription des
28 août 2020 attestation médicale relative à une absence pour raisons familiales ... Madame la Directrice générale de l'enseignement obligatoire.
Coronavirus COVID-19 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) Mise à jour
12 mai 2022 absent et dans l'attente de son remplacement ? ... Les élèves pourront-ils partager le matériel scolaire et accéder aux jeux ...
RÈGLEMENT 400.02.1 d'application de la loi du 7 juin 2011 sur l
2 juil. 2012 d'indicateurs sur le fonctionnement de l'école obligatoire. ... 2 Un certificat médical est exigé en cas d'absence pour maladie ou accident ...
RLEO
Règlement général de discipline scolaire
19 mai 2010 Certificat médical Art. 9.- En cas d'absence pour cause de maladie ou d'accident la direction d'école ou le corps enseignant.
a Reglement de discipline scolaire version definitive
Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ? Service
11 juil. 2022 Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée. Autres disciplines sportives. Vous devez remplir ...
Obligation scolaire fréquentation absences et décrochage
5 sept. 2017 En cas de maladie par exemple
brochure pour accord
LES MODÉLES DE CERTIFICATS MÉDICAUX
délivrance d'un certificat médical pour absence scolaire n'est obligatoire que dans certains cas précis. En fait cette délivrance est régie par la
modeles certificats
Rationalisation des certificats médicaux
Absence de 4 jours et plus. CERTIFICAT MEDICAL. La produc on d'un certificat médical exonère la famille du paiement. Le re circulaire Cnaf n°2011-105 du 29/06/
certificatsabusifs