Demande-attest-non-imposition-AAP009F-15I.pdf
à l'étranger ou une copie de la carte de séjour pour les étrangers résidant au Maroc ;. - Un certificat de résidence dans le cas où l'adresse.
Demande attest non imposition AAP F I
PIECES A FOURNIR DELAIS ET TARIFS DES DROITS
CERTIFICAT DE PROPRIETE. CERTIFICAT SUR RÉQUISITION. D'IMMATRICULATION. CERTIFICAT SUR TITRE FONCIER. EN SUITE D'INSCRIPTION. CERTIFICAT DE NON.
tarifs et delais
FORMALITES AU NIVEAU DE LA CONSERVATION FONCIERE
Le certificat de propriété. • Le certificat de non propriété. • La fiche de renseignement sur un titre foncier. 1. L'attestation ou certificat de propriété
FORMALITES AU NIVEAU DE LA CONSERVATION FONCIERE
TLSCONTACT CENTRE DE DEMANDES DE VISA – MAROC LISTE
Titre de propriété ou bail de location d'un logement en Italie Non ressortissant de l'Union Européenne : un document d'identité du déclarant et le ...
visite touristique
Liste des documents justificatifs devant être produits par les
court séjour au Maroc relevé d'un compte bancaire au Maroc pour les trois derniers mois ou ... certificat de propriété de terres agricoles; et/ou.
liste harmonisee documents a soumettre pour un visa de court sejour ? ga= . . . .
tlscontact centre de demandes de visa – maroc liste des documents
Attestation du droit à pension ;. • Relevés bancaires (originaux) pour les trois derniers mois ; et/ou. • Autre preuve de la propriété de biens ou d'autres
affaire
Liste de contrôle pour demande de visa Voyage d'affaires ou à
carte de résidence au Maroc (ou preuve de la demande de carte) ; propriété foncière). Oui. Non. Remarques. Étudiants : • certificat de scolarité/carte ...
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Formulaire de demande de visa Schengen dûment rempli et signé. Oui. Non. Remarques certificat de propriété de terres agricoles ; et/ou.
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* attestation de rapatriement ou avis de crédit justifiant le
- Loyers des immeubles situés en Tunisie et appartenant aux non-résidents : * certificat de propriété de l'immeuble délivré par le Conservateur de la Propriété.
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Liste de contrôle pour demande de visa Voyages entrepris aux fins
carte de résidence au Maroc (ou preuve de la demande de carte) ; propriété foncière). Oui. Non. Remarques. Étudiants : • certificat de scolarité/carte ...
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