accidents du travail et maladies professionnelles
protocole pour soins après consolidation La présentation d'un simple certificat médical décrivant cette aggravation nécessite une révision de.
accidents du travail et maladies professionnelles
protocole pour soins après consolidation La présentation d'un simple certificat médical décrivant cette aggravation nécessite une révision de.
VI. Sortie du CITIS 1. Guérison ou consolidation de l'agent 2
15 avr. 2019 s'améliorer et ne nécessite plus de soins en dehors de soins d'entretien ... un certificat médical final de guérison ou de consolidation.
Sortie du CITIS
ACCIDENTS DU TRAVAIL & MALADIES PROFESSIONNELLES
Possibilité de soins après consolidation Etablir le Certificat médical Initial ... Soins post-consolidation. • Rechute.
diaporama sur la legislation atmp
Demande d'accord préalable
Pour quels soins quand et comment devez-vous faire une demande d'accord préalable ? Intervention chirurgicale après consolidation.
accident du travail demande accord prealable
Certificat médical accident du travail - maladie professionnelle
Il est possible sur proposition du médecin traitant
S
COMMISSION DE RÉFORME
Délais de déclaration et de transmission du certificat médical (délais g La prise en charge des soins post-consolidation : en fixer la nature et la ...
Documents CERFA
Certificat médical AT MP + arrêt. • Feuille AT MP – bénéfice tiers payant. • Attestation de salaire AT MP. • Protocole pour soins après consolidation AT MP.
documents cerfa
ELEMENTS A TRANSMETTRE A GRAS SAVOYE
Les soins post consolidation sont-ils imputables ? Les lésions décrites sur le certificat médical sont-elles en rapport direct certain et total avec le ...
Demande Expertise medicale SUITE CITIS
L'expertise médicale
En parallèle votre agent doit vous fournir un certificat médical initial le médecin traitant de l'agent un protocole de soins post-consolidation permet.
fiche expertise
- certificat médical soins post consolidation