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ÉCONOMIE SOCIALE et SOLIDAIRE & SPORT

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Rapport du HCVA - Les associations et l'entrepreneuriat social

28 mars 2017 définie par arrêté du ministre chargé de l'économie sociale et solidaire du montant du capital social. Cette fraction ne peut excéder le ...
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L'économie sociale et solidaire en Grand Est

17 août 2017 Champ : L'ESS est potentiellement présente dans tous les secteurs ... mutuelles des associations et des fondations (à l'exclusion des codes ...
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Note de synthèse : Economie sociale et solidaire Dans un contexte

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