Guide sur les modalités de calcul et de versement du supplément
personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d' l'attribution du SFT en fonction du modèle familial des agents.
guide SFT
Rencontres Extra de la fonction publique Sensibilisation – Mars
15/03/2021 56 millions d'agents de la Fonction. Publique sont concernés. 16 webinaires de sensibilisation ont ainsi eu lieu (les replays sont disponibles ...
synthese rencontres extra comites regionaux mars
Supplément familial de traitement
Le droit au supplément familial de traitement est ouvert aux agents de la fonction publique territoriale au titre des enfants dont ils assument la charge
Le temps partiel. Guide du temps partiel des fonctionnaires et des
01/10/2006 et des agents non titulaires des trois fonctions publiques ... agents non titulaires de la fonction publique territoriale ;.
Guide temps partiel FPE
LA RETRAITE ADDITIONNELLE DE LA FONCTION PUBLIQUE 2019
8 représentants des employeurs des trois fonctions publiques de la fonction publique est un régime de retraite : — obligatoire ;. — par points ;.
plaquette institutionnelle
ATTESTATION SUR L'HONNEUR
atteste sur l'honneur ne pas appartenir à un corps ou cadre d'emploi de l'une des trois fonctions publiques (fonction publique d'État fonction publique
Annexe
ATTESTATION DE NON VERSEMENT DU SUPPLEMENT FAMILIAL
Le supplément familial de traitement est un élément de traitement à caractère familial ouvert aux agents publics en fonction du nombre d'enfants à charge
dossier SFT
guide sur l'archivage applicable aux ordonnateurs et aux
ORDONNATEURS ET AUX COMPTABLES PUBLICS DANS LE CADRE DE LA pour une personne détentrice d'archives publiques en raison de ses fonctions de détourner.
Amelioration MP guide archivage V
Normes LAB/CFT : améliorer l'inclusion et l'intégrité financières
(CFT) favorisent l'intégrité financière et aident à institutions privées et publiques. ... Le risque d'abus varie également en fonction de.
CGAP Focus Note AML CFT Strengthening Financial Inclusion and Integrity Aug French
SOMMAIRE
l'État et non dans tout emploi de la fonction publique. B-P5-08-1 3.2 Modalités d'échanges de fichiers et paramétrage CFT…
BO