YVELINES/RÉSIDENCES RÈGLEMENT
Yvelines/Résidences est une démarche du Conseil général des Yvelines mise en œuvre sur la période. 2013-2020 visant à développer une offre de logements en
Reglement Yvelines Residences
2013-CG-5-4250
20 déc. 2013 CLARIFICATION DES MISSIONS DE L'INSPECTION GÉNÉRALE DES. CARRIÈRES (IGC) DE VERSAILLES SERVICE INTERDÉPARTEMENTAL. DES YVELINES
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CONSEIL GENERAL DES YVELINES Liste des subventions Aide
23 mai 2022 CONSEIL GENERAL DES YVELINES. Liste des subventions Aide alimentaire (CG 23 Mai). Politique départementale. B04 Familles en difficultés.
Suivi des AT Aide aliment. rapport CP mai
protocole d'accord transactionnel CG 2467
ENTRE : LE DÉPARTEMENT DES YVELINES représenté par Monsieur Alain SCHMITZ Président du Conseil Général
protocole d accord transactionnel CG
CONSEIL GENERAL
14 juin 2013 Départemental d'Education pour la Santé du département des Yvelines (CODES 78). Vu la délibération du Conseil général du 23 novembre 2012 ...
d
ONAC CG 78
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DES YVELINES. ET L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET. VICTIMES DE GUERRE. Entre : Le Conseil Général des Yvelines
ONAC CG
CONSEIL GENERAL
et d'aide sociale à l'enfance des Yvelines ;. Vu le rapport de Monsieur le Président du Conseil Général ;. Sa Commission Emploi Affaires Sanitaires et
integral rdas
2010-CG-2-2652
RAPPORT AU CONSEIL GENERAL. Séance du vendredi 28 mai 2010. ROUTE DÉPARTEMENTALE 36 ENTRE CHÂTEAUFORT. (YVELINES) ET PALAISEAU (ESSONNE).
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CONSEIL GENERAL
20 déc. 2013 Décide d'allouer à l'Union Départementale des Yvelines des Associations de Combattants et Victimes de. Guerre une subvention d'un montant de 3 ...
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2010-CG-4-2889
26 nov. 2010 Depuis de nombreuses années le Conseil Général des Yvelines a porté une attention toute particulière aux personnes âgées et handicapées et ...
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