Variables relatives au lieu de naissance : Indicateur : ILN Commune
Bien que codée une commune déclarée ne correspond pas nécessairement à une unique commune du Code officiel géographique (COG). On qualifie son code
. ILN CNAI PNAI
BULLETIN DE NAISSANCE
(1) Numéro de la commune au code officiel géographique utilisé par l'Insee. (2) A renseigner pour les communes qui possèdent plusieurs sections d'état civil
fiche
BULLETIN DE TRANSCRIPTION RELATIF À UN JUGEMENT
UN JUGEMENT DÉCLARATIF DE NAISSANCE. 1b. A. IDENTIFICATION DE LA COMMUNE (1) Numéro de la commune au code officiel géographique utilisé par l'Insee.
fiche B
Guide de l'identification
6 7 et 8 département de naissance de 971 à 978
guide identification vdef
Les règles d'identification et d'immatriculation des assurés par les
département de naissance (de 01 à 95 et 2A ou 2B pour la Corse depuis le 1 er janvier. 1976) suivis des trois chiffres du code commune officiel de l'INSEE.
Regles identification immatriculation assures organismes sociaux France
Positions 10 à 14 = numéro de 4 chiffres + 1 chiffre de clé appelé
1 oct. 2021 code officiel (INSEE) de la commune........................... 5 ... Code INSEE commune ou pays de naissance (pour les nés à l'étranger).
cdc achat detail metaux achats
Référentiel national d'identitovigilance
12 juin 2020 de naissance prénom(s)
rniv socle
Annexe CI-SIS
Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays. Le lieu de naissance n'est pas pris en charge par DICOM. Page 9. ANNEXE
ans cisis tec annexe ins v .
code-INSEE.pdf
9 oct. 2014 Préfecture de la Gironde. Bureau des Elections source INSEE. Code commune. Nom de la commune. CODE INSEE GIRONDE.
code INSEE
Guide d'implémentation de l'identité INS dans les logiciels
Code INSEE. [INSEE Nais.] Il s'agit de la commune de naissance pour les https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/code-officiel-geographique-cog/#_.
INS Guide implementation V