Unité localisée d'inclusion scolaire (ULIS) Collège (15 collèges
Collège Anatole Le Braz. Collège Jean Racine. Collège Léonard de Vinci. ULIS Collège. Collège Simone Veil. ULIS Collège. Collège Charles Brochen.
Ligne : B 15 - COUTRAS - COUTRAS Collège
COUTRAS. Drouillard. 07:30. COUTRAS. Coll. H. de Navarre. 13:30. 17:10. La Motte de Mont. 07:31. Drouillard. 13:45. 17:25. La Motte de Mont (boucherie).
B COUTRAS COUTRAS Collège
Séance du collège délibératif Mercredi 15 juin 2016 Ordre du jour
15 juin 2016 www.has-sante.fr - n° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 751 A. Séance du collège délibératif. Mercredi 15 juin 2016. 14 h 30 - 17 h 30.
Séance du collège délibératif Mercredi 15 mai 2019 Ordre du jour
15 mai 2019 15 h 30 - 18 h 00. Destinataires : ... Procès-verbaux des séances du collège délibératif du 13 mars 2019 et du 10 avril 2019. Décisions.
Décision n°2017.0034/SG/SJ du 15 mars 2017 du collège de la
15 mars 2017 1-2 Le chapitre 4.1 est complété par les dispositions suivantes : « Avant chaque séance du collège le comité de validation examine les liens d' ...
Décision n° 2021.0110/DC/SBP du 15 avril 2021 du collège de la
15 avr. 2021 Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 avril 2021. Vu les articles L. 161-37 et suivants du ...
Décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège
15 avr. 2021 Fait le 15 avril 2021. Pour le collège : La présidente. Pr Dominique LE GULUDEC. Signé. Page 2 ...
Décision n° 2021.0190/DC/SJ du 15 juillet 2021 du collège de la
15 juil. 2021 Décision n° 2021.0190/DC/SJ du 15 juillet 2021 du collège de la Haute. Autorité de santé adoptant les règlements intérieurs de deux ...
Décision n°2017.0173/DC/SJ du 15 novembre 2017 du collège de
15 nov. 2017 Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 novembre 2017. Vu le code de la sécurité sociale et ...
Décision n° 2020.0233/DC/SCES du 15 octobre 2020 du collège de
15 oct. 2020 Décision n° 2020.0233/DC/SCES du 15 octobre 2020 du collège de la Haute. Autorité de santé portant adoption de la procédure de certification ...
- college 15eme
- college 15e arrondissement
- college 15eme marseille
- college 15e
- college 15eme arrondissement marseille
- collège 15ème arrondissement paris
- college 15eme paris
- college 15 octobre sfax