PROJET DE LOI
6 de out. de 2021 PROPOSITION DE LOI relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique. MODIFIÉE PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE.
l t texte adopte provisoire
La loi LRU et les bibliothèques universitaires
14 de jan. de 2004 constater que le rapport de l'Assemblée nationale sur « l'enseignement supérieur en. Europe » ne fait d'ailleurs
Les ressources documentaires
Créée par la loi du 14 ventôse an IV (4 mars 1796)
ressou docum
mission flash sur les suites données au rapport de mm. erik orsenna
24 de mar. de 2021 2018 a créé un véritable élan pour les bibliothèques et pour la ... Téléphone : 01.40.63.65.95 – culture-social.sec@assemblee-nationale.fr.
Mission flash bibliothèques note de synthèse
(1998 chapitre 38) Loi sur la Grande bibliothèque du Québec
Le ministre dépose ce plan à l'Assemblée nationale dans les 30 jours de son approbation ou si elle ne siège pas
GUIDE DE VISITE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
Bibliothèque et découvrir ses décors réalisés par des grands noms de l'art français. est la déesse de la justice et de la loi. Mais elle est aussi la ...
visite
1982 chapitre 62 LOI SUR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
18 de dez. de 1982 LOI SUR L'ASSEMBLÉE NATIONALE. Projet de loi n° 90 présenté par M. Jean-François Bertrand Leader parlementaire du gouvernement.
Untitled
Par la loi du 4 mars 1796 les deux Assemblées du Directoire se dotent d'une l'Assemblée nationale en 1811 avec l'achat de la bibliothèque du Président ...
EXPO TRESORS
Guide de visite
L'Assemblée nationale est composée de 577 députés élus au suffrage allégories de la loi – côté cour la loi vengeresse ; et en face
JEP guide visite version print
Projet de loi no 47 Loi modernisant la gouvernance de Bibliothèque
13 de mai. de 2015 Loi sur Bibliothèque et Archives nationales du Québec. (chapitre B-1.2). ... Le ministre dépose le rapport à l'Assemblée nationale. ».