La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances
12 de jul. de 1999 femmes ainsi que des commissions permanentes ». La délégation de l'Assemblée nationale est désignée au début de la législature pour la durée ...
Note de présentation DDF
CONSEIL D'ETAT Commission permanente ______ Séance du
19 de jul. de 2021 Il a rendu un avis le 16 juillet 2021. La commission nationale de la négociation collective de l'emploi et de la formation professionnelle
l b avis conseil etat
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
de l'Assemblée nationale les présidents des com- missions permanentes
rapactiv
CONSEIL D'ÉTAT Commission permanente Séance du dimanche
26 de dez. de 2021 Commission permanente. Séance du dimanche 26 décembre 2021. N°404.676. EXTRAIT DU REGISTRE. DES DÉLIBÉRATIONS. AVIS SUR UN PROJET DE LOI.
l b avis conseil etat
Communiqué de presse - Présidence de l'Assemblée nationale
17 de mar. de 2020 La séance hebdomadaire des QAG comme l'examen en commission et en séance des ... commissions permanentes seront représentés permettra à la ...
communique presse presidence
Bilan d'activité de la commission des affaires européennes
8 de nov. de 2017 Les référents des commissions permanentes . ... questions européennes par l'Assemblée nationale : elle s'inscrit ainsi dans le processus de.
BILAN CAE mef sec
Missions du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques
des politiques publiques de l'Assemblée nationale L'action des commissions permanentes ainsi que celle des commissions d'enquête et des.
missions cec
Bilan d'activité de la commission des affaires européennes
Les référents des commissions permanentes . Réunions avec des commissions des affaires européennes d'assemblées d'États membres .
BILAN CAE
Bilan d'activité de la commission des affaires étrangères
La commission des affaires étrangères est l'une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale. Elle est composée de 73 députés et présidée par
BILAN ACTIVITE CAE
Règlement édition juillet 2016 (22-07-2016)
31 de jan. de 2015 affichage le Président de l'Assemblée n'a été saisi d'aucune opposition par le. Gouvernement
reglement