Gironde.FR - COTEAUX BORDELAIS CAP33
Les animations CAP33 sont couvertes en responsabilité civile par la commune ou la communauté de communes auprès d'une société d'assurance. Afin de parer à toute
COTEAUX BORDELAIS CAP
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17 déc. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. Commune. Carignan de Bordeaux. Fargues Saint Hilaire. Tresses. Bonnetan. Tresses. Croignon.
tableau affectation subventions
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17 déc. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. Sallebœuf. Sallebœuf. Commune. Carignan de Bordeaux. Fargues Saint Hilaire. Tresses. Bonnetan.
création emplois
2020-44 Groupement voirie fonctionnement 2021-2024
7 nov. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. N° 2020-44.
Groupement voirie fonctionnement
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8 juil. 2020 Objet : Délibération portant adoption du règlement intérieur du. Conseil communautaire de la communauté de communes. Coteaux Bordelais >>.
Réglement intérieur
SCHEMA DIRECTEUR VELO
3 fév. 2022 Depuis quelques années la Communauté de communes des Coteaux bordelais est concernée de manière directe ou indirecte par différentes actions et ...
CB SCHEMA DIRECTEUR VELO V Rapport final tampon
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27 fév. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. N° 2020-03.
vote du taux des impôts
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15 avr. 2021 les coteaux bordelais communauté de communes. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. N° 2021-22.
taux des impots
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10 jui. 2020 Communauté de communes «< les Coteaux Bordelais >>>. Date de convocation. Date d'affichage. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS.
ELECTIONS DES VP
Règlement de mise à disposition de matériel de la Communauté de
2 avr. 2021 Communauté de communes « les Coteaux Bordelais ». Ces biens peuvent être ponctuellement mis à la disposition des communes membres et autres ...
Règlement de mise à disposition de matériel tampon